Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'Mon Actu
SOCULTUR, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4079810
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2024
C\'Mon Actu de SOCULTUR

Présentation de la marque C'Mon Actu

Déposée le 28 mars 2014 par SOCULTURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'Mon Actu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est SOCULTURTODO domicilié(e) Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 780 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL domicilié(e) 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.

La marque C'Mon Actu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'Mon Actu est expirée depuis le 28 mars 2024.

SOCULTUR a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS , MoonBay , C' Le Mag , CREABAG , IZIKO , KDORIGAMI , CULTURA CREAS , L'ATELIER , (Marque figurative) , SHIVER


SOCULTUR, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 519780795


ALETHEIA CONSEIL - 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; services de diffusion de sons, textes (autres que publicitaires) et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet en relation avec le bricolage, les loisirs créatifs et artistiques, la peinture artistique et décorative, la création de bijoux, le cartonnage, la mosaïque, le modelage et moulage, les arts décoratifs, la couture, la broderie, la décoration et l'aménagement d'intérieur, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la musique et de la littérature ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; échange électronique d'informations vocales, de données et de graphiques accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture artistique et décorative, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts décoratifs, de la décoration et de l'aménagement d'intérieur, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la musique et de la littérature ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, regarder, partager, critiquer, évaluer, et faire des commentaires sur des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, photographies, animations, illustrations, images, textes, informations et d'autres contenus générés par l'utilisateur ; services de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie de télématique, de musiques, d'images, de textes, de films vidéo, de littérature ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ;

Conseils et informations en matière de broderie, couture, travail du cuir, retouche d'habits, teinture de tissus, traitement du papier, encadrement d'oeuvres d'art ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement, récréation, formation ; organisation de spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concerts ; édition et publication de livres, de revues et de tous supports sonores et/ou visuels d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; enseignement par correspondance ; productions de spectacles, de films (autres que publicitaires) ; prêt de livres, de magazines ; réservation de places pour les spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation de spectacles ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, art décoratif, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique ; organisation et conduite de forums de discussion en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture artistique et décorative, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts décoratifs, de la décoration et de l'aménagement d'intérieur, de la photographie et de la vidéo, de la cuisine et de la gastronomie, de la littérature et de la musique ; conseils et informations en matière de loisirs créatifs et artistiques, peinture artistique et décorative, créations de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, arts décoratifs, photographie et vidéo, de cuisine et de gastronomie, de littérature et de musique ; services d'enseignement, en particulier enseignement de langues ; service de photographie ; reportages photographiques ; services d'imagerie numérique, à savoir services de reportage numérique ; informations et conseils en matière de photographies et de vidéos, à savoir : informations et conseils en matière de montage de photographies et de vidéos ; montage photographique et vidéo ; publication de livres, catalogues et périodiques en ligne ou non ; micro édition ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; fourniture de musique et de littérature numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir musique et littérature (non téléchargeable) mises en ligne à partir de l'Internet ; fourniture de musique et de littérature numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir musique et littérature (non téléchargeable) mises en ligne à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets ; formation et conseil en organisation d'évènements, de réceptions privées ou professionnelles (planification), à savoir : conseil en matière de divertissement ; services de loisirs ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique.